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Le site Web « https://www.sebastienflute.com », est la propriété de :

• SARL Sebastien Flute et Associes
• 1275 route de la Jorasse
• 74700 CORDON
• FRANCE
• S.A.RL. au capital de 7622 euros
• RCS Annecy n° 390 406 270 521

Conception et réalisation : Sebastien FLUTE

Représentant légal : Sébastien FLUTE, Gérant

Directeur de la publication : Sébastien FLUTE, Gérant

Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le présent site ne contenant pas d’information à caractère personnel sur des personnes physiques n’a fait l’objet d’aucune déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conditions générales d’utilisation

L’accès au site www.sebastienFlute.com est ouvert à tous.

1. Mise en garde

1.1. Conditions d’accès et d’utilisation

La consultation du site www.sebastienFlute.com est soumise à la réglementation française en vigueur. Les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

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Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous engageons à les consulter régulièrement.

1.2. Informations sur les produits et services

Ce site constitue une présentation générale de la gamme des produits et services de la société SARL Sebastien Flute et Associes, à destination des professionnels et des particuliers. Les informations textuelles, photographiques ou autres qui y sont présentées ont un caractère général purement informatif et ne sauraient constituer un document contractuel susceptible de fonder une quelconque action en justice.

Sebastien Flute et Associes se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l’interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de Sebastien Flute et Associes.

1.3. Moyens techniques

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1.4. Mise en garde technique

L’utilisateur du site Web reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en bon état de fonctionnement.

L’utilisateur du site Web reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure du réseau de télécommunication, autres difficultés techniques ou opérations de maintenance.

2. Données Personnelles et autres données

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Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit de SARL Sebastien Flute et Associés et/ou les membres de notre réseau commercial, selon les circonstances. Les données collectées ne sont en aucun cas conservées sur le site. Ces informations sont confidentielles et conservées par SARL Sebastien Flute et Associés et/ou les membres de notre réseau commercial.

Toute information personnelle que vous serez amené à transmettre à SARL Sebastien Flute et Associés est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment en écrivant à : SARL Sebastien Flute et Associés – 1275 route de la Jorasse – 74700 CORDON – FRANCE

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6. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.